L’inscription dans le Groupe Scolaire Notre Dame des Collines implique l’adhésion de la famille et de l’élève au Projet Éducatif et donc au présent règlement.
Ce texte de référence permet d’accompagner les élèves dans l’apprentissage des règles de vie en société et favorise le bon déroulement de leur cursus scolaire.
1 – HORAIRES :
Les cours sont dispensés aux élèves les Lundi, Mardi, Jeudi, vendredi :
- le matin de 8 H 15 à 11 H 30
- l’après-midi de 13 H 30 à 16 H 30
Ces horaires doivent être impérativement respectés.
Les élèves sont accueillis à l’école le matin à partir de 7 H 30.
Les élèves de maternelle seront accueillis jusqu’à 8 H 30.
Les enfants qui quittent l’école à midi sont accueillis uniquement à partir de 13 H 20.
Une surveillance est assurée de 16 H 30 à 17 H 00.
2 – ASSIDUITÉ :
L’école ayant adopté le rythme de la semaine de 4 jours, il est impératif de respecter le calendrier scolaire remis en début d’année.
La scolarité étant obligatoire et devant être assidue dès 6 ans, aucune autorisation ne sera donnée pour une dérogation aux horaires et aux dates légales de congé. Le travail exécuté en classe lors de ces absences ne sera pas communiqué. Les parents assument seuls la responsabilité de ces absences.
2-1 : Retard :
La ponctualité marque le respect du travail de chacun. Elle est une obligation légale du travail scolaire. Un retard occasionnel est compréhensible, des retards répétés sont inacceptables. Ils devront être justifiés. Tout retard manifestement imputable à l’enfant sera sanctionné.
2-2 : Absences :
Les absences sont signalées le jour même par téléphone, avant 10 H 00, en composant le 04 77 75 09 27. Au retour, l’enfant doit présenter un mot écrit mentionnant le motif de l’absence, la date et la signature du responsable légal.
A partir du Cycle 2 (Grande Section), toute absence d’au moins une semaine devra être justifiée par un Certificat Médical, à remettre dès le retour de l’enfant à l’école. Toute absence non justifiée est signalée à l’Inspection Académique de la Loire qui pourra adresser un avertissement, demander une enquête sociale puis saisir le Procureur de la République (infraction prévue à l’article R 624 – 7 du Code Pénal).
2-3 : Rendez-vous :
Les rendez-vous à l’extérieur de l’école (dentiste, coiffeur, …) doivent être pris en dehors des horaires scolaires. Si les parents doivent venir chercher leur enfant à l’école en cours de journée (visite médicale, orthophoniste, …), ils devront remplir une fiche de sortie de classe.
3 – VIE SCOLAIRE :
3-1 : Entrées et circulation :
Les élèves de maternelle sont accueillis directement dans leur classe. Ils peuvent arriver à l’école au plus tard à 8 H 30.
Pour la sécurité des élèves et la bonne marche de l’école, les parents ne sont pas autorisés à stationner et/ ou à circuler dans la cour. Un élève entré dans l’établissement ne peut pas ressortir sans autorisation.
La circulation à l’intérieur des bâtiments doit se faire sans bruit afin de respecter les autres et de se mettre en condition de travail. Les parents ne sont pas admis dans les classes. Les enfants n’iront pas dans leur classe en dehors des heures scolaires sans autorisation.
3-2 : Objets personnels :
L’argent de poche, les chewing-gum, les sucettes, les bonbons, les pétards, les balles de tennis, les baladeurs, les jeux électroniques, les téléphones portables, les briquets, les cigarettes, les couteaux, les animaux, … sont interdits dans l’enceinte de l’école. Tout objet n’ayant pas sa place à l’école sera confisqué et rendu en mains propres au responsable légal.
L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur.
3-3 : Attitudes et tenue :
Les élèves sont tenus à une attitude et un langage respectueux à l’égard des personnes qui travaillent dans l’établissement, des parents et de leurs camarades. Leur comportement doit être correct. L’insolence, les grossièretés et les violences verbales et physiques ne sont pas tolérées. Tout manquement à cette règle entraînera une sanction (§ 3-4).
La place d’un élève malade ou fiévreux n’est pas à l’école, pour son bien être et la santé des autres enfants. L’école n’est pas autorisée à administrer de médicaments aux enfants. Pour la sécurité de chacun, il est interdit aux élèves d’être en possession de médicaments. Pour une maladie chronique (diabète, asthme, …), un Projet d’Accueil Individualisé sera signé avec le médecin scolaire.
L’école étant un lieu de travail et de socialisation, les élèves doivent porter une tenue vestimentaire décente, propre et jugée correcte. Les signes religieux qui seraient l’expression d’une aliénation, un moyen de manipulation ou de prosélytisme, une source de troubles manifestes au sein de l’établissement ne seront pas tolérés et entraîneront une sanction.
Tous les locaux (classe, couloir, cour, toilettes, …) doivent rester propres afin de garder un cadre de travail agréable et de respecter le travail du personnel d’entretien. Toute dégradation entraînera la facturation de la réparation.
Chaque élève doit prendre soin du matériel (livres, mobilier, …) mis à disposition pour les activités par l’école. Toute détérioration ou perte sera évaluée et facturée à la famille.
A l’intérieur de l’établissement, seule l’équipe éducative peut intervenir en cas de problème.
3-4 : Punitions et sanctions :
Tout manquement à ces règles précédemment citées entraîne des punitions et des sanctions graduelles et institutionnelles données par le personnel éducatif et/ou le directeur :
- travail supplémentaire écrit
- privation d’activité
- travail d’intérêt collectif pour l’école
- avertissement écrit à la famille
- convocation des parents à l’école pour mise au point
- retenue le mercredi matin ou après-midi
- exclusion de la classe (puni dans une autre classe)
- exclusion temporaire de l’école (pendant un voire plusieurs jours)
- exclusion définitive à l’issue d’un Conseil des Maîtres extraordinaire
Le directeur et le personnel éducatif peuvent être amenés à compléter ce règlement par des éléments consécutifs à des évènements fortuits ou des réflexions lors de concertations.
4 – REMARQUES DIVERSES :
4-1 : Circulaires :
Les circulaires communiquant le fonctionnement de l’école, les sorties, les évènements … sont distribuées à l’aîné de la famille.
4-2 : Aux entrées et sorties de classe, devant l’école, les enfants sont sous l’entière responsabilité des adultes qui doivent surveiller leur attitude.
4-3 : Pour des questions de sécurité, il est instamment demandé aux parents de ne pas stationner devant le portail de l’école, afin de faciliter la circulation des élèves.
4-4 : Tout changement de situation familiale, de domicile ou de téléphone doit être immédiatement signalé à Monsieur le Directeur.
4-5 : Pour des questions d’hygiène, toute maladie entraînant contamination, contagion, éviction scolaire, … doit faire l’objet d’un signalement immédiat à l’école.
Ce texte a été adopté et promulgué au Conseil d’Etablissement du 9 février 2007.
Il est régulièrement relu et amendé lors du dernier Conseil d’Etablissement de l’année scolaire.
Ce règlement est rédigé intégralement dans le Carnet de Liaison qui est remis à chaque élève du C.P. au C.M. 2 début septembre.
Tout élève ainsi que ses responsables légaux sont invités à le relire et à le signer chaque début d’année scolaire.
Annexe 1 – REGLEMENT de la CANTINE :
En arrivant le matin, les élèves doivent s’inscrire sur la feuille de cantine. A 11 H 30, les élèves se regroupent vers les surveillantes. Au signal, ils se rendent en rang jusqu’à l’espace Restauration.
En aucun cas, les élèves sont autorisés à sortir de l’établissement.
Entrée à l’espace Restauration :
Les élèves ne doivent pas entrer au réfectoire sans autorisation.
Les élèves de Cycle 2 (C.P. et C.E.1) sont servis à table à la place qui leur est désignée par la surveillante (afin de compléter les tables).
Les élèves de Cycle 3 (C.E.2, C.M.1, C.M.2) se servent au self et s’installent aux tables désignées par la surveillante.
Au cours du repas :
Les enfants peuvent parler sans crier et doivent rester assis (sauf autorisation des surveillantes) afin de ne pas gêner le service. Chaque enfant doit respecter la nourriture et éviter tout gaspillage.
Chacun veille au matériel. Les dégâts, bris de vaisselle, … causés volontairement par les élèves seront signalés et facturés aux parents. Ils peuvent entraîner une punition.
Sortie de l’espace Restauration :
Les élèves de Cycle 2 (C.P. et C.E.1) rassemblent leurs déchets, regroupent les couverts et empilent la vaisselle, de manière à laisser la table propre. Le départ de la cantine se fait table par table, après le signal donné par la surveillante.
Les élèves de Cycle 3 (C.E.2, C.M.1, C.M.2) ramènent leur plateau au service vaisselle et déposent les différents éléments dans les paniers correspondants.
En accord avec le directeur, des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion de la cantine seront prises envers les élèves dont le comportement serait jugé inacceptable au réfectoire ou dans la cour.
Annexe 2 – REGLEMENT de la COUR de RECREATION :
Les récréations se déroulent sur l’espace délimité par les barrières.
La cour est un espace commun : tout le monde a le droit de jouer, en respectant les règles, en surveillant son langage, en ne faisant pas de gestes violents. Tout élève irrespectueux, impoli, brutal restera assis jusqu’à la fin de la récréation.
Seuls les ballons mis à disposition par l’école sont autorisés sur la cour. Gros ballons, balles de tennis, … doivent rester à la maison.
Si le ballon franchit l’enceinte de la cour, celui qui l’a jeté demande l’autorisation au surveillant d’aller le chercher.
Tout jet de projectile (marrons, sable, caillou, …) est prohibé.
On ne doit ni écrire ni dessiner sur les murs. Il ne faut pas grimper sur les grillages.
Les toilettes ne sont ni un terrain de jeu, ni un lieu de réunion. Chacun a le souci de la propreté des lieux et ne gaspille pas le papier hygiénique.
Entrées et sorties de classe (matin et après-midi) :
Il est interdit de s’amuser devant le portail d’entrée et le long de la barrière de la cour des maternelles. Tous les jeux de ballons sont stoppés et le ballon est rangé.